Mentions légales

Association loi 1901, déclarée au Registre National des Associations (RNA) sous le numéro W783012279.

L'association MISS NIGER-FRANCE est l'organisatrice officielle de l'événement Miss Sahel Diaspora Europe.

La base de données et les fonctions applicatives du Site sont hébergées et exploitées via Supabase Inc., au sein de l'Union européenne.

L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, images, photographies, vidéos, logos, marques, chartes graphiques, structure, base de données, contenus éditoriaux, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'association MISS NIGER-FRANCE ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association MISS NIGER-FRANCE, sauf exceptions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

L'association MISS NIGER-FRANCE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

L'association MISS NIGER-FRANCE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site, de son utilisation, ou de l'impossibilité d'y accéder, y compris en cas d'interruption, de suspension, de bug, de virus informatique, ou de tout autre dysfonctionnement technique.

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet (partenaires, sponsors, réseaux sociaux, prestataires) sur lesquels l'association MISS NIGER-FRANCE n'exerce aucun contrôle. L'association décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers et aux pratiques qu'ils mettent en œuvre, notamment en matière de collecte de données personnelles.

La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l'accord préalable de l'association MISS NIGER-FRANCE.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, et notamment le tribunal du ressort du siège social de l'association.

Conception graphique et développement : Association MISS NIGER-FRANCE.

Le Site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience et de personnalisation, soumis à votre consentement. Pour plus d'informations et pour gérer vos préférences à tout moment, consultez notre page Politique de cookies.

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, notamment pour se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technique.

Le site Miss Sahel Diaspora Europe présente des photographies et vidéos de candidates, membres du jury, organisateurs, invités d'honneur, partenaires et, plus largement, de participants à l'événement.

En participant à l'événement Miss Sahel Diaspora Europe (en tant que candidate, invité, partenaire ou public) ou en soumettant des photographies/vidéos dans le cadre du concours, chaque personne concernée reconnaît et accepte que son image puisse être captée, utilisée et diffusée par l'association MISS NIGER-FRANCE sur le Site, les supports de communication de l'association et ses réseaux sociaux officiels, à des fins d'information, de promotion et d'archivage de l'événement, sauf opposition expresse formulée par écrit auprès de l'association.

Toute personne disposant d'un droit sur une image publiée sur le Site et souhaitant s'opposer à sa diffusion, ou en demander le retrait, peut contacter l'association à l'adresse indiquée à l'article Contact ci-dessus.

Le Site dans son ensemble constitue une œuvre protégée par le Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales relatives au droit d'auteur. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales.

L'événement Miss Sahel Diaspora Europe fait l'objet de prises de vues photographiques et vidéo à des fins de communication, de promotion et d'archivage. En assistant à l'événement, tout participant ou visiteur reconnaît pouvoir être photographié ou filmé, et autorise, sauf opposition écrite préalable auprès de l'association, l'utilisation de ces images dans les conditions décrites à l'article « Droit à l'image » ci-dessus.

L'association MISS NIGER-FRANCE ne saurait être tenue responsable de l'usage qui pourrait être fait, par des tiers non autorisés, de photographies ou vidéos prises par le public lui-même pendant l'événement.